Mentions légales

  • Propriété du site, hébergement

Ce site est la propriété de l’école élémentaire publique du Bois d’Oingt.
Directeur de la publication : Christian MALLÉGOL.

Hébergement : OVH  – 2 rue Kellermann – 59100 Roubaix – France.

  • Loi “Informatique, fichiers et libertés”

Conformément à la loi “informatique et libertés” (Loi n° 78-17 du 6 janvier 1978), vous disposez d’un droit d’accès, de rectification, et de suppression des données relatives aux informations vous concernant.
Vous pouvez l’exercer en nous informant:
– par courrier électronique (ce.0690863n@ac-lyon.fr)
– par courrier postal : École élémentaire publique  –  376, rue du 11 novembre  –
69620 LE BOIS D’OINGT

  • Autorisation de reproduction du contenu. Liens hypertextes.

Ce site relève de la législation française et internationale sur le droit d’auteur et la propriété intellectuelle. Tous les droits de reproduction sont réservés.

Les reproductions, les transmissions, les modifications, les réutilisations à des fins publicitaires, commerciales, ou d’information, de tout ou partie du site, y compris les documents téléchargeables, les représentations iconographiques et photographiques sont soumises à autorisation expresse du directeur de la publication.

A l’exception de sites diffusant des informations et/ou contenus ayant un caractère illégal et/ou à caractère politique, religieux, pornographique, xénophobe, la mise en place d’un lien hypertexte vers notre site est autorisée, à condition que ce lien ouvre une nouvelle fenêtre laissant apparaître l’adresse “http://ecoleboisdoingt.fr/”. Merci de nous en informer.

La mise en place de liens hypertextes n’autorise en aucune façon la reproduction ou la présentation sur des sites tiers d’éléments du Site sous forme de « frame » ou système apparenté.